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Transports Canada
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Affichage de 71 à 74 sur 74 des éléments.
Recherche
Programme de corridors maritimes verts Volet Ports propres – Guide du demandeur (Contributions)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/24 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et programme avancé de qualification (PAQ)
1
Graphiques des projets d’infrastructures, de technologie et de recherche
1
Fiche d'information sur les droits proposés en vertu de la Loi sur les eaux navigables canadiennes
1
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8
Sujets
Aviation
774
Centre reference
491
Publications
79
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Navigabilité des aéronefs
21
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
3
Services généraux
231
Transport maritime
212
Transport ferroviaire
105
Transport routier
100
Marchandises dangereuses
71
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
67
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
13
Programme de corridors maritimes verts
3
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Campagnes
19
Marine
12
Publications
8
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
4
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
43
2022
27
(-) 2021
2020
32
2019
45
(-) 2018
2017
17
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Routier
31
Aviation
16
Maritime
10
Ferroviaire
6
Corporate
4
Surface
3
Type de contenu
Page
68
Publication
5
Sujet
1
Type
Type