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A16-05 - Normes de résistance à l’impact des systèmes de radiobalises de repérage d’urgence
1
A16-07 - Radiobalises de repérage d’urgence : interdire l’utilisation des sangles de fixation à ruban autoagrippant
1
A16-08 - Réglementation sur les règles de vol à vue la nuit
1
A16-09 - Exigences sur le maintien des compétences de vol aux instruments
1
A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
1
A16-11 - Normes des contrôles de compétence pilote
1
A16-12 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : mise en œuvre d’un système de gestion de la sécurité en bonne et due forme
1
A16-13 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : évaluations des systèmes de gestion de la sécurité
1
A16-14 - Surveillance de l’aviation commerciale au Canada : politiques, procédures et formation
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
442
Publications
64
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Navigabilité des aéronefs
6
Sécurité des drones
5
Services aériens commerciaux
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
141
Services généraux
129
Transport ferroviaire
102
Marchandises dangereuses
76
(-) Programmes
Programmes sans financement
31
Programmes de financement
10
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programme de financement de la participation communautaire
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Transport routier
37
Initiatives
32
Examens législatifs
31
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
25
Campagnes
18
Marine
7
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
120
2023
177
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2021
150
2020
385
2019
515
(-) 2018
2017
95
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
(-) 2008
(-) 2007
2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
595
Routier
24
Ferroviaire
11
Corporate
5
Maritime
3
Surface
1
Type de contenu
Page
604
Publication
51
Service
5
Type
Type