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Deuxième modification
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Bulletin de nouvelles TMD - Été 2009
1
Indications de danger
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Sommaire des engagements d’Air Canada liés à l’approbation de son acquisition de Transat A.T. Inc.
1
Recherche et analyse des systèmes d’information géographique (SIG) sur le transport des marchandises dangereuse
1
Bulletin de nouvelles du transport des marchandises dangereuses : édition automne/hiver 2020
1
Sommaire des mesures d’application de la loi 2021
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
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Sujets
Aviation
607
Centre reference
345
Publications
136
(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
19
Publications et documents d'orientation
13
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
6
Spécifications exploitation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
300
Services généraux
124
Transport ferroviaire
114
Transport routier
110
(-) Marchandises dangereuses
Bulletin de nouvelles
4
Publications
4
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Contenants
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
15
(-) Programmes
Programmes de financement
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Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
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Marine
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Catégorie
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TMD
43
Routier
7
Ferroviaire
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Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
76
Publication
30
Sujet
1
Type
Type