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Transports Canada
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Affichage de 571 à 580 sur 658 des éléments.
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Inventaire des alertes de Transports Canada à l’intention des transporteurs aériens canadiens qui volent à proximité des zones de conflit étrangères
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EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 302-033
1
Ingénierie des évaluations techniques Sécurité des aérodromes, Aviation civile - TP 13706
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de la catégorie transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ALINÉAS 604.35 f), g), h), ET i) DE L'ARRÊTÉ D'URGENCE VISANT LES EXPLOITANTS PRIVÉS
1
Guide de test en vol - Qualification multimoteur - Avion - TP 219F
1
Considérations techniques: Réponses des associations des fabricants de camions et de moteurs à un questionnaire sur l'utilisation de limiteurs de vitesse sur les camions lourds
1
Licences de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 705.34 (1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DU SOUS-ALINÉA 725.34 (1)b)(i) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
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Services généraux
196
Transport routier
131
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
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Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
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Sécurité des véhicules automobiles
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Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
16
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
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Conduire en toute sécurité
4
Research and testing
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Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
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Sécurité des autobus scolaires
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Child restraints
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Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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2005
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2004
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2003
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2002
22
Catégorie
Aviation
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Routier
32
Corporate
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
550
Publication
98
Sujet
8
Service
2
Type
Type