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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 667 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) No 302-012
1
Circulaire d'information (CI) N° 300-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-002
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-019
12.363
Circulaire d'information (CI) Nº 700-019
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-048
… une piste à surface dure lors d'un vol de positionnement,
car
il n’y a aucune exigence que ces décollages doivent être …
0.172
Circulaire d'information (CI) Nº 571-024
1
Entreprises contrevenants en aviation
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
345
Publications
69
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Transport maritime
308
Services généraux
180
Transport routier
123
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
7
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
7
Sécurité des véhicules automobiles
26
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Dispositifs de consignation électronique
8
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Commercial vehicles
4
Research and testing
4
Conduire en toute sécurité
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Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Sécurité des autobus scolaires
2
Child restraints
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
51
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
18
Campagnes
12
Marine
7
Date
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2023
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2022
154
(-) 2021
2020
432
2019
541
2018
320
2017
98
2016
88
2015
255
2014
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2012
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2011
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2006
332
2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
522
Ferroviaire
86
Routier
29
Corporate
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
511
Publication
146
Sujet
8
Service
2
Type
Type