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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 11 des éléments.
Recherche
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Foire aux questions – Constructeurs de véhicules et la marque nationale de sécurité
1
Normes de sécurité des véhicules
1
Normes de sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
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Sujets
Aviation
386
Centre reference
268
Publications
48
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
105
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Publications
7
(-) Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
Normes de sécurité des véhicules
2
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
4
2023
2
2022
1
(-) 2021
2020
18
2019
5
2018
13
Catégorie
Aviation
5
Routier
5
Type de contenu
Page
8
Publication
2
Service
1
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