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Transports Canada
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Affichage de 141 à 150 sur 252 des éléments.
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Discussion de l’examen des organismes d’intervention en cas de déversement d’hydrocarbures
1
Catégories d’ouvrages dans le projet de loi sur les eaux navigables canadiennes
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Loi sur les ponts et tunnels internationaux
1
Consultations préliminaires sur les modifications proposées au Règlement de 2015 sur le système de gestion de la sécurité ferroviaire
1
Développement durable à Transports Canada
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre G - Interface de l’équipage de conduite et autres informations - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
678
Centre reference
420
Publications
113
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Services aériens commerciaux
15
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
248
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
27
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Transports Canada au service des Canadiens
2
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Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
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Transport routier
77
Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Publications
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Campagnes
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Infrastructure
1
Date
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2023
182
2022
74
(-) 2021
2020
105
2019
185
(-) 2018
2017
63
(-) 2016
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Corporate
118
Aviation
68
Maritime
34
Routier
13
Ferroviaire
12
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
247
Publication
4
Service
1
Type
Type