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Recherche
L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Programme de subventions de recherche sur le transport ferroviaire écologique (cinquième cycle)
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences
1
Forum sur la fatigue dans les transports
1
Congrès mondial des systèmes de transport intelligents 2017 - Sommaire de la table ronde sur l’innovation et l’intégration numériques au profit des transports et de la mobilité au 21e siècle
1
2016-2017 Rapport sur les résultats ministériels
1
Examen des concepts et des cadres internationaux de gestion des effets cumulatifs
1
Annexe [A] : définitions
1
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
1
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Sujets
Aviation
607
Centre reference
399
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
196
Circulaires d'information
146
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
61
Consultations
43
Transparence
27
Galerie de vidéos
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
141
Transport ferroviaire
99
Transport routier
76
Marchandises dangereuses
49
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
(-) Publications
Infrastructure
1
Date
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78
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2020
106
2019
188
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2017
67
2016
89
2015
225
2014
12
2013
20
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
81
Corporate
48
Maritime
30
Routier
16
Ferroviaire
9
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
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181
Publication
9
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