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Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Direction des normes
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/18 - Pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme de qualification avancée (EPQA)
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/17 (révision 1) - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
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Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Publications
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Marine
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Maritime
3
Corporate
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Routier
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1028
Publication
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Sujet
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