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Activités admissibles
1
Ce que vous devez savoir avant de commencer
1
À propos de l'appel de propositions du PAPTSR pour la période 2023 à 2026
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
Pagination
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Page courante
12
Sujets
Aviation
541
Centre reference
294
Publications
73
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
18
Maintien de la navigabilité
9
Accords et arrangements internationaux
8
Navigabilité des aéronefs de loisir
3
Sécurité des drones
31
Services aériens commerciaux
15
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
347
Transport ferroviaire
169
Transport routier
136
Transport maritime
128
Marchandises dangereuses
81
(-) Programmes
Programmes de financement
38
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de financement de la participation communautaire
6
Programmes sans financement
6
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
70
Centre d’innovation
60
Campagnes
34
Publications
11
Marine
9
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
29
(-) 2023
(-) 2022
(-) 2021
2020
54
2019
36
2018
29
2017
10
2015
1
2012
2
2011
1
2010
6
Catégorie
Aviation
52
Routier
15
Ferroviaire
14
Maritime
9
Corporate
5
Surface
3
Type de contenu
Page
79
Service
26
Publication
9
Sujet
2
Type
Type