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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
Recherche
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Guides de test en vol
1
Exemption autorisant une solution de rechange aux cycles de conduite établis par le Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Ensembles de maintenance de rig – exemption de l'obligation de conserver ou de remplir un rapport d'activités en vertu du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicules utilitaires
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sujets
Aviation
398
Centre reference
258
Publications
44
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
168
Transport ferroviaire
143
Transport routier
82
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
(-) Commercial vehicles
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Transport maritime
78
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
49
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
4
Normes de sécurité des véhicules
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Date
2024
7
2023
10
(-) 2022
(-) 2021
2020
6
2019
16
2018
1
2015
1
2014
1
2013
2
Catégorie
Aviation
3
Routier
3
Type de contenu
Page
3
Publication
3
Type
Type