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Transports Canada
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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Sujets
Aviation
390
Centre reference
297
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
(-) Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
96
Marchandises dangereuses
74
Transport ferroviaire
74
Transport routier
61
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
(-) Normes de sécurité des véhicules
Publications
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
2
2023
5
2022
2
(-) 2021
2020
47
2019
9
2018
12
2017
2
2016
1
2015
3
2013
1
2012
12
2011
2
2010
47
Catégorie
Aviation
6
Routier
2
Type de contenu
Page
5
Publication
2
Sujet
1
Type
Type