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Affichage de 1 à 10 sur 98 des éléments.
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Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe B
1
Bon de Sortie Authorisée - Form One
1
Index de référence du RAC
1
Demande pour inspection de conformité
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe A
1
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence - Annexe C
1
Certification des aéronefs
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de type évolué (AULE)
1
Sondage de CANUTEC
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Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
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(-) 2021
2020
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2019
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2017
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2016
41
2015
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(-) 2011
(-) 2010
2009
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2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
48
Aviation
42
Routier
1
Type de contenu
Page
58
Publication
23
Service
16
Sujet
1
Type
Type