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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 540 des éléments.
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Phase I
1
Services en ligne de l'Aviation générale
1
Sondage de CANUTEC
1
Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
1
Brise-glace escorteur
1
Lois & Règlements
1
Navigation et environnement
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Avis aux navigateurs (1 – 46), édition annuelle, volume 6, le 6 août 2008
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Sujets
Aviation
1985
Publications
1119
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
233
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Sûreté aérienne
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
465
Navigation dans l'Arctique
23
Inspection et certification des bâtiments
8
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
142
Transport ferroviaire
99
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Publications
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
84
2023
84
2022
77
(-) 2021
2020
134
2019
166
2018
140
2017
124
2016
149
2015
79
(-) 2014
2013
221
2012
77
2011
80
(-) 2010
2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
498
TMD
27
Aviation
2
Surface
1
Type de contenu
Page
284
Publication
256
Type
Type