Navigation dans l’Arctique
Les navires ont des incidences sur l’environnement, variant selon la nature de leurs activités. Ces incidences peuvent provenir de l’exploitation normale, et ne durer que pendant la présence du bâtiment à un endroit particulier, mais parfois elles persistent après le départ du bâtiment. Certaines incidences découlent d’opérations erronées ou anormales, effectuées de façon accidentelle ou délibérée.
Les restrictions sur la pollution dans les eaux arctiques canadiennes et les exigences minimales de prévention de la pollution sont énoncées dans la Loi sur la prévention de la pollution des eaux arctiques ( LPPEA ) et ses règlements, dont le Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques par les navires et le Règlement sur la prévention de la pollution des eaux arctiques. D’autres dispositions législatives peuvent également s’appliquer, soit celles du principal cadre juridique canadien pour la gestion de la pollution marine ailleurs au Canada, la Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada et le Règlement sur la prévention de la pollution par les navires et sur les produits chimiques dangereux, en particulier les sanctions maximales pour les infractions.
Prévention de la pollution dans l’Arctique canadien
Agents chargés de la prévention de la pollution
Incidences environnementales particulières et mécanismes réglementaires connexes
Les types suivants d’incidences environnementales pouvant découler de la présence ou de l’exploitation d’un bâtiment sont particulièrement préoccupants, et ils sont régis par divers mécanismes réglementaires canadiens et internationaux. Pour en savoir plus, cliquer sur la catégorie d’incidence.
