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Directives visant le personnel - Parachutisme en vue d'exécuter des sauts en parachute au-dessus ou à l'intérieur d'une zone bâtie [...] - Section Un - Renseignements généraux
1
Directives visant le personnel - Ballons pour transporter des passagers payants - 3.0 Délivrance d'un certificat d'opérations aériennes spécialisées
1
Directives visant le personnel - Acrobaties aériennes à une altitude inférieure à 2 000 pieds AGL - 3.0 Délivrance du certificat d'opérations aériennes spécialisées
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Directives visant le personnel - Programmes de formation périodique à l'intention des pilotes - Section trois - Délivrance d'une autorisation
1
Directives visant le personnel - Manifestation aéronautique spéciale - Spectacle aérien
1
NOTAMs
1
Directives visant le personnel - Parachutisme dans l'espace aérien contrôlé - 1.0 Renseignements généraux
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Sujets
Aviation
1918
Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
(-) Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
26
Bulletins
1
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
192
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Aéronefs ultra-légers
12
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
447
Services généraux
130
Transport ferroviaire
76
Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
(-) Marchandises dangereuses
Publications
5
Avis de sécurité
1
Bulletin de nouvelles
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Campagnes
5
Publications
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(-) Marine
Date
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42
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2020
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2018
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2016
42
2015
43
2014
17
2013
19
2012
35
2011
12
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2009
61
2006
1
2005
1
Catégorie
Aviation
79
TMD
10
Maritime
2
Type de contenu
Page
88
Publication
6
Sujet
1
Type
Type