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Horaire du CCMC national de l’automne 2017
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Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Développement durable à Transports Canada
1
Manuel de navigabilité Chapitre 522 Sous-chapitre D - Conception et Construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 566 Appendice A - Tableau des exigences - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Appendice F - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
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Aviation
415
Centre reference
210
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
160
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
(-) Avis de navigabilité
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
99
Services aériens commerciaux
21
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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(-) Services généraux
Lois et règlements
78
Transparence
35
Consultations
32
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport routier
109
Transport ferroviaire
87
Marchandises dangereuses
66
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Programmes
21
Publications
19
Marine
6
Campagnes
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Examens législatifs
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2020
88
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2018
56
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2016
88
2015
224
2014
12
(-) 2013
2012
28
2011
13
2010
74
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
83
Corporate
35
Maritime
23
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
Page
165
Publication
3
Type
Type