Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 761 à 770 sur 823 des éléments.
Recherche
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES SOUS‑ALINÉAS 705.124(2)b)(i), (ii) ET (iii) ET DES DIVISIONS 705.124(2)b)(iv)(B) ET (E) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, DU PARAGRAPHE 725.124(34) ET DE L’ALINÉA 725.124(39)a) DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIA...
1
Lettre de politique de l’Aviation commerciale et d’affaires (LPACA) Nº 58
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 801.01(2)a) ET 801.08b) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE LA SECTION 1.1 DU CHAPITRE 1 DES NORMES D’ESPACEMENT DU CONTRÔLE DE LA CIRCULATION AÉRIENNE DE L’INTÉRIEUR CANADIEN
1
Guide pour les démonstrations formelles de compétence linguistique pour l’aviation
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ALINÉA 602.126(1)c) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Guide de l'instructeur — Qualification sur multimoteurs - TP 11575
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 700.15(1)b), c), d) ET 700.19(1)a) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ALINÉA 525.809a) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ ÉTABLI EN VERTU DE L'ALINÉA 521.31(1)d) DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) Nº 703-004
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
73
Page
74
Page
75
Page
76
Page courante
77
Page
78
Page
79
Page
80
Page
81
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
496
Publications
124
Services aériens commerciaux
33
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
346
Transport routier
305
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
163
Publications
33
Technologies d’aide à la conduite
26
Sécurité des véhicules automobiles
24
Technologies novatrices
10
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Research and testing
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Conduire en toute sécurité
4
(-) Statistiques et données
Child safety
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child restraints
2
Commercial vehicles
2
Defects and recalls
2
(-) Exigences pour véhicules utilitaires
Services généraux
283
Transport ferroviaire
124
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
119
2023
152
2022
77
(-) 2021
2020
381
(-) 2019
2018
288
2017
90
2016
71
2015
221
2014
65
(-) 2013
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
796
Routier
5
Maritime
2
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
721
Publication
93
Sujet
8
Service
1
Type
Type