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EXEMPTION DE L'APPLICATION DES ARTICLES 3.1.6.7, 3.1.6.8, 3.1.6.12 ET 8.6.1.1 DU DOCUMENT INTITULE AERODROMES - NORMES ET PRATIQUES RECOMMANDEES (TP 312 QUATRIÈME ÈDITION) DÉCOULANT DU SOUS ALINEA 302.07(1)A)(I) DU REGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-008
1
Normes de service pour le stationnement des aéronefs
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/20 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 6
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87
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
407
Publications
112
Navigabilité des aéronefs
82
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Services aériens commerciaux
43
Sécurité des drones
33
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
13
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sûreté aérienne
4
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
396
Services généraux
368
Transport routier
191
Publications
48
Technologies d’aide à la conduite
32
Sécurité des véhicules automobiles
27
(-) Statistiques et données
Statistiques et données sur la sécurité routière
10
Technologies novatrices
15
Research and testing
12
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
10
Dispositifs de consignation électronique
10
Importer un véhicule
8
Commercial vehicles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Sécurité des autobus scolaires
5
Conduire en toute sécurité
2
Defects and recalls
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child restraints
1
Child safety
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Transport ferroviaire
142
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Initiatives
61
Centre d’innovation
60
Programmes
56
Publications
37
Marine
19
Campagnes
16
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
112
(-) 2023
2022
78
(-) 2021
(-) 2020
2019
495
2018
288
2017
90
2016
71
2015
221
2014
65
(-) 2013
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
825
Routier
15
Surface
3
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
757
Publication
76
Service
17
Sujet
16
Type
Type