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Transports Canada
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Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Passages à niveau privés
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
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Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2011-2012
1
Liens
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Suivi des consultations de pages Web en vue d’améliorer votre expérience en ligne
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Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2012-2013
1
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1
Formulaire de téléchargement de l’Architecture des STI pour le Canada – Version 2.0
1
Témoins persistants et témoins volatils
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Sujets
Aviation
333
Publications
65
Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
11
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Transport routier
104
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Lois et règlements
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Consultations
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
Publications
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Sécurité ferroviaire
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
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Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
29
Circulaires d'information
24
Publications
15
Programmes
14
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Campagnes
5
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
(-) Marine
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
2024
90
2023
220
2022
147
(-) 2021
2020
149
2019
233
2018
100
2017
71
2016
101
2015
256
2014
34
(-) 2013
2012
54
2011
7
2010
43
2009
6
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
88
Aviation
43
Corporate
20
Maritime
20
Routier
9
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
117
Publication
74
Service
1
Type
Type