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Stratégie de transition relative aux avions ultra-légers - 3.0 Avions ultra-légers de type évolué
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Pratiques exemplaires de l’aviation générale
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2011-2012
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Aviation
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
(-) Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Sécurité des drones
13
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Aéronefs ultra-légers
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Transports Canada au service des Canadiens
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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