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Transports Canada
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
1
Licences de technicien d’entretien d’aéronefs (TEA)
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
178
Publications
53
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Accidents d'aviation et enquêtes
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Sûreté aérienne
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
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Sécurité des véhicules automobiles
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Conduire en toute sécurité
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Commercial vehicles
2
(-) Importer un véhicule
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
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Programmes
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Campagnes
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Publications
8
Marine
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2020
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2019
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38
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22
Catégorie
Aviation
342
Routier
2
Corporate
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
332
Publication
28
Sujet
8
Service
2
Type
Type