Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 183 des éléments.
Recherche
Bulletin de programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et évaluateur du Programme avancé de qualification (EPAQ)
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2013-2014
1
Région de l'Atlantique
1
Protocole de service de Transports Canada
1
Galerie de vidéos
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
1
Mme Marcella Szel
1
Normes de service pour les autorisations réglementaires à demande élevée
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
359
Centre reference
176
Publications
52
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
(-) Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
Bulletins
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
93
Consultations
43
Transparence
25
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
162
Transport ferroviaire
98
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
48
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
11
Publications
8
Marine
7
Date
(-) 2024
2023
190
2022
75
(-) 2021
2020
92
2019
191
2018
55
2017
63
2016
87
2015
231
(-) 2014
2013
9
2012
27
2011
6
2010
64
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
71
Corporate
45
Maritime
27
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
178
Publication
5
Type
Type