Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 601 à 610 sur 670 des éléments.
Recherche
Circulaire consultative (CC)
1
A16-10 - Systèmes d’avertissement et d’alarme d’impact pour hélicoptères
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 402.01(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN, DE L’ALINÉA 422.03 (1)b) DE LA RUBRIQUE GÉNÉRALITÉS AINSI QUE DES SOUS‑ALINÉAS (1)b)(i), (2)b)(i), (3)b)(i) ET (4)b)(i) DE LA RUBRIQUE QUALIFICATIONS DE LA SOUS‑PARTIE
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DU PARAGRAPHE 605.33(2) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN
1
Circulaire d'information (CI) N° 302-009
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DE l’ALINÉA 700.15(2)b) ET DU PARAGRAPHE 720.16(1) DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DES NORMES DE SERVICE AÉRIEN COMMERCIAL
1
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES EXIGENCES DE LA SECTION 6 « SECOURISME EN AVIATION » DE L’INTRODUCTION ET DE LA SECTION 8 « PREMIERS SOINS EN AVIATION » DE LA FORMATION INITIALE DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD (TP 12296), ÉTABLIE EN VERTU D...
1
Autorisation en vertu de l’alinéa 704.01c) du Règlement de l'aviation canadien
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
57
Page
58
Page
59
Page
60
Page courante
61
Page
62
Page
63
Page
64
Page
65
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
347
Publications
86
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Services aériens commerciaux
19
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
6
Sécurité des drones
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Sûreté aérienne
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
353
Transport maritime
187
Transport ferroviaire
134
Marchandises dangereuses
109
Programmes
55
Transport routier
42
Examens législatifs
32
Initiatives
32
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
18
Marine
7
Publications
6
Infrastructure
1
Date
2024
115
2023
146
(-) 2022
2021
178
2020
398
2019
492
(-) 2018
2017
88
2016
71
(-) 2015
2014
65
2013
133
2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
633
Corporate
2
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
595
Publication
74
Service
1
Type
Type