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Circulaire d'information (CI) Nº 401-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 401-003
1
Circulaire d'information (CI) N° 507-001
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
1
Circulaire d'information (CI) N° 571-025
1
Lignes directrices sur la collecte de données sur le rendement du transport aérien pour les grands et les petits transporteurs aériens
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
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Sujets
Aviation
440
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
86
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
72
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
65
Circulaires d'information
11
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
47
(-) Services aériens commerciaux
Santé et sécurité au travail
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Exploitants aériens étrangers
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Transport de passagers
1
Publications
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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(-) Sûreté aérienne
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Transport maritime
106
Services généraux
89
Transport ferroviaire
34
Transport routier
33
Marchandises dangereuses
29
Initiatives
22
Publications
19
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Campagnes
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Programmes
6
Examens législatifs
2
Date
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2021
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2019
330
2018
176
2017
28
2016
26
2015
101
2014
40
2013
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2011
115
2010
584
2009
191
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2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
265
Type de contenu
Page
264
Sujet
2
Type
Type