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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 46 des éléments.
Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
1
Programme national de surveillance aérienne
1.424
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Bulletin du régulateur vérificateur agréé No 01/21
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Sujets
Aviation
200
Centre reference
106
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Services généraux
94
Transport ferroviaire
70
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Liste des règlements
36
Programmes
16
Marchandises dangereuses
11
Campagnes
5
Publications
4
(-) Marine
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
11
2023
18
2022
36
(-) 2021
2020
62
2019
34
2018
8
2017
14
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
15
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
23
Publication
23
Type
Type