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Exemption 623.38
1
6.1 Introduction
1
Certificat de catégorie II et III (tous temps)
1
Lignes directrices sur l’évaluation des coentreprises entre transporteurs aériens
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Bulletin de l’évaluateur no 03/19 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1180
Centre reference
668
Services aériens commerciaux
526
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
60
Navigabilité des aéronefs
26
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Transport maritime
613
Services généraux
325
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Publications
12
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des véhicules automobiles
6
Conduire en toute sécurité
4
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
10
Publications
9
Contenants
7
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
7
Bulletin de nouvelles
6
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Plans d'intervention d'urgence
1
Transport ferroviaire
146
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
10
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
151
2023
229
2022
136
(-) 2021
2020
441
(-) 2019
2018
343
2017
132
2016
114
2015
260
(-) 2014
2013
194
2012
179
2011
214
(-) 2010
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
333
2005
40
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2588
Routier
253
TMD
148
Surface
3
Corporate
2
Ferroviaire
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
1692
Publication
1318
Sujet
14
Service
1
Type
Type