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Chapitre III - Signaux visuels
1
Tables de franc-bord minimal / Table 9 de 25
1
Sécurité de la navigation
1
Annexe 2
1
Annexe A: Specimen – Livret d'information sur la stabilite
1
8 - Mise à l’eau et dispositifs d’embarquement
1
12 - Dispositif d’évacuation en mer
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Régime canadien de préparation et d´intervention en cas de déversement d´hydrocarbures
1
14 - Autres engins de sauvetage
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Navigation dans l'Arctique
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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70
(-) 2010
Catégorie
Maritime
492
Aviation
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
281
Publication
237
Service
1
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Type