Publication de transports 14475 F
- Chapitre I – Généralités
- Chapitre II - Engins de sauvetage individuels
- Chapitre III - Signaux visuels
- Chapitre IV – Embarcations ou radeaux de sauvetage
- Chapitre V – Canots de secours
- Chapitre VI – Mise à l’eau et embarquement d’équipements
- Chapitre VII - Autres équipements de sauvetage
- 1 - Bouées de sauvetage
- 2 - Gilets de sauvetage
- 3 - Combinaisons d’immersion, combinaisons de protection contre les éléments et moyens de protection thermique
- 4 - Signaux Visuels
- 5 - Radeaux de sauvetage
- 6 - Embarcation de sauvetage
- 7 - Canots de secours et canots de secours rapides
- 8 - Mise à l’eau et dispositifs d’embarquement
- 9 - Appareils lance-amarres
- 10 - Feux d’indication de position des engins de sauvetage
- 11 - Dispositifs de dégagement hydrostatique
- 12 - Dispositif d’évacuation en mer
- 13 - Projecteurs pour embarcations et canots de secours
- 14 - Autres engins de sauvetage
- 15 - Marques
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3.1 Signaux de détresse pyrotechniques
Note d’information
Les normes relatives aux signaux de détresse pyrotechniques sont au chapitre III du Recueil LSA et les modifications canadiennes suivantes.
3.1.1 Modifications canadiennes
3.1.1.1 Tout signal visuel porte en permanence le mois et l’année de sa fabrication ainsi que son numéro de lot.
3.1.1.2 Chaque signal porte des instructions imprimées de façon indélébile ou un dessin schématique indiquant clairement comment faire fonctionner le signal.
3.1.2 Fusée à parachute
Note d’information
Les normes pour les fusées à parachute se trouvent au Chapitre III du Recueil LSA et dans les modifications canadiennes du paragraphe 3.1.1 ci-dessus.
3.1.3 Fusée à main
Note d’information
Les normes pour les fusées à main se trouvent au Chapitre III du Recueil LSA et dans les modifications canadiennes du paragraphe 3.1.1 ci-dessus et les modifications canadiennes suivantes.
3.1.3.1 Pour les fusées à main non- SOLAS les paragraphes 3.2.2.2 et 3.2.2.3 du Chapitre III du Recueil LSA sont remplacés par ce qui suit :
- La fusée à main doit être capable de produire une lumière de couleur rouge vif ayant une luminosité d’au moins 500 cd pour une période d’au moins 2 min.
3.1.4 Signaux fumigènes flottants
Note d’information
Les normes pour les signaux fumigènes se trouvent au Chapitre III du Recueil LSA et dans les modifications canadiennes du paragraphe 3.1.1 ci-dessus.
3.1.5 Signaux fumigènes à main
Note d’information
Les normes pour les signaux fumigènes à main se trouvent dans la sous-partie 160.037 du Titre 46, Ch. 1, du Code of Federal Regulations des États-Unis, dans sa version modifiée, et dans les modifications canadiennes du paragraphe 3.1.1 ci-dessus.
Le Code of Federal Regulations des États-Unis s’interprète sans les mentions « satisfactory to the Commandant » et « eccepted by the Commandant under §159.010 of this chapter ».
3.1.6 Fusées à étoiles multiples
3.1.6.1 Une fusée à étoiles multiples satisfait aux exigences de 3.1.1 et peut lancer en succession rapide et à des intervalles ne dépassant pas 15 secondes, deux étoiles rouges ou plus.
3.1.6.2 Lorsqu’un signal de détresse ne produit seulement qu’une étoile rouge dans l’intervalle de 15 secondes prescrit, mais satisfait aux exigences des fusées à étoiles multiples sous tous les autres rapports, le signal de détresse ou son emballage porte des marques claires pour indiquer que les deux dispositifs doivent être projetés à moins de 15 secondes l’un de l’autre afin de satisfaire aux exigences des fusées à étoiles multiples.
3.1.6.3 Une fusée à étoiles multiples; a. contient un dispositif de mise de feu pouvant lancer les étoiles automatiquement; ou b. est munie d’un dispositif de lancement de cartouches qui doit être chargé pour chaque signal.
3.1.6.4 Lorsqu’une fusée à étoiles multiples contient un dispositif de lancement de cartouches, un nombre suffisant de cartouches pour produire le nombre de signaux requis par le règlement est inclus.
3.1.6.5 Un signal de détresse par fusée à étoiles multiples, y compris le dispositif de lancement et les cartouches, le cas échéant, sont imperméables et emballés dans un contenant imperméable.
3.1.6.6 Chacune des étoiles d’une fusée à étoiles multiples
- Brûle d’une couleur rouge vif, peut être projetée à une altitude d’au moins 60 mètres, brûle d’une luminosité d’au moins 10 000 candelas pendant une période d’au moins 5,5 secondes, et s’éteint avant de toucher la mer, ou
- Brûle d’une couleur rouge vif, peut être projetée à une altitude d’au moins 90 mètres, brûle d’une luminosité d’au moins 5 000 candelas pendant une période d’au moins 4 secondes, et s’éteint avant de toucher la mer.