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Transports Canada
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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-013
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-009
1
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Santé et sécurité au travail en aviation
1
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(-) Aviation
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Navigation dans l'Arctique
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Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Services généraux
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Marchandises dangereuses
117
Transport ferroviaire
110
Transport routier
108
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Publications
16
Programmes
14
(-) Campagnes
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Marine
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Date
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2022
135
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2020
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2019
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2018
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2017
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2016
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Catégorie
Aviation
715
Maritime
364
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
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859
Publication
243
Sujet
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Service
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