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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Sujets
Aviation
756
Centre reference
406
Publications
128
Services aériens commerciaux
55
Sécurité des drones
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Navigabilité des aéronefs
9
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
326
Transport maritime
155
Sécurité maritime
135
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
115
Transport ferroviaire
107
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
7
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
7
Publications
5
Recherche sur le pétrole brut
3
Marine
2
Bulletins
1
Examens législatifs
1
Date
2024
4
2023
2
2022
1
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
5
Maritime
2
Type de contenu
Page
7
Service
1
Type
Type