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Transports Canada
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Affichage de 671 à 678 sur 678 des éléments.
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Consignation des réparations et des modifications majeures
1
Vous recommencerez bientôt à voyager en famille?
1
Devez-vous soumettre un rapport annuel de déclaration de renseignements?
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire, 18 decembre 2021
1
Mise à jour des directives concernant la mobilité des travailleurs du secteur maritime qui sont asymptomatiques et réputés ne pas être porteurs de la covid-19* durant la pandémie – 24 décembre, 2021 - BSN No. : 21/2021
1
Arrêté n. 16 en vertu de l'article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire en raison de la COVID-19
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
320
Publications
106
Services aériens commerciaux
40
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
91
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
102
Marchandises dangereuses
82
Transport ferroviaire
75
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
>Mesures, mises à jour et lignes directrices pour l’aviation liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
1
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Campagnes
7
Publications
4
Marine
2
Date
2024
159
2023
199
2022
143
(-) 2021
2020
506
2019
598
2018
392
2017
176
2016
178
2015
267
2014
126
2013
337
2012
214
(-) 2011
2010
2129
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
525
Maritime
100
Ferroviaire
22
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
511
Publication
161
Sujet
5
Service
1
Type
Type