Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 501 à 510 sur 622 des éléments.
Recherche
Avis de navigabilité, B043, édition 2
1
En vertu de l’alinéa 703.36a) du Règlement de l’aviation canadien, Pacific Helicopters Ltd. est autorisée
1
EXEMPTION DE L'APPLICATION DE L'ARTICLE 513.07 DU RÈGLEMENT DE L'AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 513.07(1)b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
1
Innovation et collaboration en matière de drones à l’étranger
1
Exemption DE L’APPLICATION DES EXIGENCES ÉNONCÉES AU SOUS‑ALINÉA 9.4.4b)(ii), AUX ALINÉAS 10.5.2b) ET 11.5.1b) DU CHAPITRE 2, AINSI QU’AUX ALINÉAS 2.1a), 2.2c) ET 2.4a) ET AUX ARTICLES 2.5, 2.6 ET 3.1 DU CHAPITRE 3 DE LA NORME 821 – NORMEs D’ESPACEME...
1
Que savez-vous sur vous-même?
1
Stratégie de Transports Canada en matière de drones à l’horizon 2025
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
47
Page
48
Page
49
Page
50
Page courante
51
Page
52
Page
53
Page
54
Page
55
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
(-) Aviation
Centre reference
304
Publications
128
Services aériens commerciaux
48
Navigabilité des aéronefs
36
Sécurité des drones
25
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
21
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
296
Transport maritime
148
Transport ferroviaire
133
Marchandises dangereuses
122
Transport routier
120
Centre d’innovation
60
Programmes
49
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
11
Publications
7
Marine
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
119
(-) 2023
2022
75
(-) 2021
2020
378
2019
491
2018
287
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
132
(-) 2012
2011
204
2010
1721
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
599
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
513
Publication
83
Service
17
Sujet
9
Type
Type