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Transports Canada
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Affichage de 91 à 94 sur 94 des éléments.
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Contexte : Numéros d’identification de produit pour les véhicules à usage restreint
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Lasers - arrêté d’urgence no 2
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Sujets
Aviation
950
Centre reference
628
Publications
124
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
10
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Publications et documents d'orientation
3
Rapports évaluation opérationnelle
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Spécifications exploitation
1
Sécurité des drones
21
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
345
Transport routier
304
Services généraux
287
Lois et règlements
112
(-) Consultations
Transparence
56
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Marchandises dangereuses
151
Transport ferroviaire
127
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Marine
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
23
2023
21
2022
32
(-) 2021
2020
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(-) 2019
2018
17
2017
13
2016
8
2015
15
(-) 2013
2012
35
2011
33
2010
497
0202
1
Catégorie
Aviation
39
Maritime
35
Ferroviaire
7
TMD
6
Routier
3
Corporate
1
Type de contenu
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Type
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