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Transports Canada
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Affichage de 371 à 380 sur 410 des éléments.
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Procédure de l’examen médical pour l’obtention ou le maintien d’un brevet ou d’un certificat de pilotage par un navigateur - BSN No.: 25/2023
1
TP 10943 – Normes de stabilité après avarie des bâtiments à passagers qui ne sont pas assujettis à la Convention sur la sécurité
1
TP 7301 – Modifications canadiennes au Recueil international de règles de stabilité à l’état intact, 2008
1
TP 15415 – Modifications canadiennes pour le Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments
1
Déclaration commune sur l’exploitation de l’espace aérien supérieur
1
Lignes directrices sur la gestion des voies navigables de la côte nord de la Colombie-Britannique - BSN No.: 26/2023
1
Entrée en vigueur du Règlement sur la construction et l’équipement des bâtiments - BSN No.: 27/2023
1
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
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Aviation
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Publications
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(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
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Maintien de la navigabilité
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Accords et arrangements internationaux
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Navigabilité des aéronefs de loisir
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Maintenance et construction des aéronefs
1
Sécurité des drones
32
Services aériens commerciaux
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
12
Immatriculation et location des aéronefs
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Sûreté aérienne
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
367
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
285
Inspection et certification des bâtiments
16
Permis et immatriculation des bâtiments
10
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
8
Certification des gens de mer
7
Sécurité maritime au Canada
6
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Conception
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
1
Transport routier
182
Marchandises dangereuses
144
Transport ferroviaire
118
Programmes
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Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
48
Initiatives
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Publications
21
Marine
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2011
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2010
414
Catégorie
Maritime
339
Aviation
44
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
338
Publication
54
Service
17
Sujet
1
Type
Type