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Transports Canada
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Faire une demande de participation au Programme de sûreté du fret aérien
1
Environnement arctique
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Ce que vous ne pouvez pas apporter dans un avion
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Les formulaires
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Programme du registre des gens de mer, de contributions et de cession des fonctions d'urgence en mer (FUM)
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Carte de conducteur d’embarcation de plaisance (CCEP)
1
Groupe 1 : Normes de service pour les embarcations de plaisance
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Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
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Immatriculation et location des aéronefs
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Sécurité maritime au Canada
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Permis et immatriculation des bâtiments
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Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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La présence maritime internationale du Canada
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