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Transports Canada
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Phase I
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Protocole d’entente
1
Bulletins de la Sécurité Ferroviaire 2013
1
Bulletins pour la Sécurité ferroviaire Bulletin : 2012-001
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Rejets dans l’eau
1
Version PDF
1
Évaluation environnementale stratégique
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Sujets
Aviation
617
Services généraux
331
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
125
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
57
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Normes
9
Lignes directrices
5
Passages à niveau
4
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
122
Transport routier
71
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
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2023
110
2022
149
(-) 2021
2020
153
2019
171
2018
158
2017
99
2016
122
(-) 2015
(-) 2014
2013
215
2012
91
2011
71
2010
414
(-) 2009
Catégorie
Maritime
137
Ferroviaire
129
Aviation
10
Routier
7
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Publication
176
Page
123
Sujet
1
Type
Type