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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
Partie B – Passages à niveau existants
1
Partie C – Nouvelles normes
1
Normes concernant les canalisations traversant sous les voies ferrées
1
Norme relative aux gabarits ferroviaires
1
Appendices
1
Norme de Transports Canada sur les modules de signalisation à diodes électroluminescentes (DEL) de passages à niveau rail-route
1
Normes relatives aux systèmes ferroviaires de signalisation et de contrôle de la circulation
1
Normes techniques pour systèmes d’avertissement utilisant des feux de signalisation piétonniers
1
Sujets
Aviation
562
Transport maritime
271
Services généraux
269
Marchandises dangereuses
150
Transport ferroviaire
118
Règles
38
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
(-) Normes
Normes sur les passages à niveau
3
Lignes directrices
5
Publications
5
Passages à niveau
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
1
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
86
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
12
Publications
10
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
7
Marine
7
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
5
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Date
2019
1
2018
4
2015
1
(-) 2014
(-) 2009
Catégorie
Ferroviaire
8
Type de contenu
Publication
8
Type
Type