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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 191 des éléments.
Recherche
Annexe A
1
Surveillance règlementaire des bâtiments canadiens
1
Version PDF
1
Documents spécifiant l’effectif minimal de sécurité
1
Formation, examen et certification du personnel
1
Services de réglementation et assurance de la qualité
1
Formation approuvée
1
Normes sur les organisms d'intervention - TP 12401
1
Guide de conformité pour les bâtiments à propulsion humaine autres que les embarcations de plaisance - TP 15204F
1
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Sujets
Aviation
394
Centre reference
277
Publications
48
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
106
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
81
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
97
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
8
Publications
6
Bulletin de nouvelles
5
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
5
Avis de sécurité
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
92
2023
82
2022
80
(-) 2021
2020
134
2019
167
2018
143
2017
123
2016
148
2015
79
(-) 2014
2013
220
2012
77
2011
80
2010
410
(-) 2009
2006
1
2005
1
Catégorie
Maritime
90
TMD
85
Aviation
2
Surface
1
Type de contenu
Page
145
Publication
46
Type
Type