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M. Duncan Dee
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Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
1
Sécurité ferroviaire
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Règlement sur le transport des marchandises dangereuses
1
Exemptions temporaires / REFC, Règlement concernant la sécurité de la voie et Règlement sur les normes de compétence des employés ferroviaire
1
Développement durable à Transports Canada
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre E - Installation motrice - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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4
Conduire en toute sécurité
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2
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Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
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2023
181
2022
77
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2020
97
2019
184
2018
55
2017
66
2016
87
2015
224
(-) 2014
2013
10
2012
22
2011
6
2010
37
(-) 2009
0202
1
Catégorie
Aviation
36
Corporate
26
Ferroviaire
19
Maritime
19
Routier
10
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
103
Publication
17
Type
Type