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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
Recherche
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime 2021-001
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Bulletin opérationnel de sûreté maritime – 2021-002
1
Sujets
Aviation
552
Centre reference
324
Publications
49
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
320
Transport ferroviaire
106
Marchandises dangereuses
105
Transport maritime
85
Sécurité maritime
65
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Bulletins opérationnels de sûreté maritime
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Publications
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Marine
2
Examens législatifs
1
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
4
2023
2
2022
4
(-) 2021
2020
18
2019
4
2018
14
Catégorie
Aviation
6
Maritime
2
Type de contenu
Page
9
Service
1
Type
Type