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Transports Canada
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Affichage de 191 à 200 sur 279 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2017
1
Exemption visant à autoriser une solution de rechange à la limite d’heures de service avant de devoir se reposer pendant 24 heures dans le cycle 2 aux termes du Règlement sur les heures de service des conducteurs de véhicule utilitaire
1
Partager la route en toute sécurité
1
Guide d'information de remorques
1
Résumé des collisions mettant en cause des autobus scolaires, Canada 1989-1997
1
Introduction
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Programme de promotion de la connectivité et l’automatisation du système de transports
1
Lois
1
Programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules
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Aviation
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Services généraux
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Lois et règlements
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Transparence
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Normes de service aviation
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Gestion et rapports ministériels
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(-) Rapports d'évaluation
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
TC ouvert
3
Consultations
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Galerie de vidéos
5
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
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Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
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Technologies d’aide à la conduite
26
Publications
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Technologies novatrices
10
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Research and testing
7
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
7
Sécurité des véhicules automobiles
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Statistiques et données
6
Sécurité des autobus scolaires
4
Child safety
3
Conduire en toute sécurité
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
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Transport maritime
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Marchandises dangereuses
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Transport ferroviaire
121
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
8
Publications
8
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Lignes directrices
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Exploitation d'un chemin de fer fédéral
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Normes
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Politiques
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Infrastructure
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Marine
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Publications
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Examens législatifs
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(-) 2017
2016
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2013
45
2012
11
2010
6
(-) 2009
Catégorie
Routier
256
Ferroviaire
10
Surface
3
Aviation
2
Corporate
2
Type de contenu
Publication
170
Page
103
Sujet
6
Type
Type