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Transports Canada
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Affichage de 11 à 20 sur 24 des éléments.
Recherche
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2021 à 2022
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Aéroport de Churchill
1
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Sujets
Aviation
527
Centre reference
289
Publications
68
Sécurité des drones
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Services généraux
241
Transport maritime
196
Marchandises dangereuses
131
Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
Initiatives
37
Programmes
35
Programmes de financement
17
Fonds national des corridors commerciaux
6
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
4
(-) Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
Programmes de bateaux abandonnés
1
Programme de corridors maritimes verts
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de protection de la navigation
2
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Campagnes
19
(-) Publications
Marine
10
Rapports évaluation opérationnelle
9
Maintien de la navigabilité
8
Certification des aéronefs
5
Accords et arrangements internationaux
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Examens législatifs
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Maintenance et construction des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Date
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2023
11
2022
4
(-) 2021
2020
37
2019
8
2018
12
(-) 2017
2016
2
2015
1
2014
1
2013
11
Catégorie
Routier
12
Aviation
6
Corporate
1
Type de contenu
Page
13
Publication
10
Service
1
Type
Type