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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 157 des éléments.
Recherche
Santé et sécurité au travail en aviation
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2003
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Bombardier BD500 (CSeries) – Partie 1
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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(-) Services aériens commerciaux
Rapports évaluation opérationnelle
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Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
159
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
100
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
111
Transport ferroviaire
79
Transport routier
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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(-) Publications
Marine
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2012
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2011
103
2010
905
Catégorie
Maritime
116
Aviation
20
Routier
8
Surface
1
Type de contenu
Page
99
Publication
57
Service
1
Type
Type