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Transports Canada
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À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Publications du groupe de Politique
1
L’avenir des transports au Canada : Foire aux questions
1
L’avenir des transports au Canada : Développement d’un plan à long terme pour les transports
1
Programme de subventions de recherche sur le transport ferroviaire écologique (cinquième cycle)
1
Le Canada et les États-Unis
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences
1
Forum sur la fatigue dans les transports
1
Congrès mondial des systèmes de transport intelligents 2017 - Sommaire de la table ronde sur l’innovation et l’intégration numériques au profit des transports et de la mobilité au 21e siècle
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Transports Canada au service des Canadiens
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Aviation
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Publications
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
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Immatriculation et location des aéronefs
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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(-) Services généraux
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Lois et règlements
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Transparence
43
Transports Canada au service des Canadiens
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Politiques
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Navigation dans l'Arctique
4
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
150
Transport routier
99
Programmes
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Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Examens législatifs
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Campagnes
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Marine
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Publications
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212
2012
81
2011
76
2010
445
(-) 2009
0202
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Catégorie
Maritime
209
Corporate
62
Aviation
61
Routier
19
Ferroviaire
16
TMD
8
Surface
2
Type de contenu
Page
362
Publication
38
Service
6
Sujet
1
Type
Type