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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Ébauche - Règlement sur la limitation de l'accès aux emprises de chemin de fer
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Guide servant à déterminer les lignes de visibilité minimales aux passages à niveau
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
1
Sujets
Aviation
330
Services généraux
96
Transport ferroviaire
74
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Passages à niveau
3
(-) Sécurité ferroviaire
Publications
2
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
72
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Accords et arrangements internationaux
4
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Publications
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Certification des aéronefs
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Date
2024
3
2023
3
2022
4
(-) 2021
2020
19
2019
11
2018
10
2017
6
2016
6
2015
6
2014
4
2013
16
2012
21
2010
6
(-) 2009
Catégorie
Routier
4
Ferroviaire
3
Type de contenu
Publication
6
Page
1
Type
Type