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Transports Canada
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Affichage de 1 à 6 sur 6 des éléments.
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2019
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Sujets
Aviation
331
Centre reference
238
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
191
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
Publications
27
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
96
Lois et règlements
46
Consultations
30
Transparence
14
Documents d’information : Transports Canada
5
Gestion et rapports ministériels
5
Rapports d'évaluation
2
(-) Rapports annuels sur les transports au Canada
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
73
Transport routier
61
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Transport maritime
39
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
(-) Publications
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Recherche sur le pétrole brut
3
Marine
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
2024
3
2023
51
2022
5
(-) 2021
2020
23
2019
7
2018
1
2017
4
2016
3
2015
1
2014
1
2013
11
2010
10
Catégorie
Routier
4
Aviation
1
Corporate
1
Type de contenu
Publication
5
Page
1
Type
Type