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Affichage de 101 à 110 sur 667 des éléments.
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Partie I - Généralités
1
6 - Embarcation de sauvetage
1
3.0 Preparatifs et opérations d'avant-transfert
1
Définitions
1
Tables de franc-bord minimal / Table 22 de 25
1
2.0 General Considerations for Transfer Operations
1
Convention internationale sur la certification des gens de mer
1
Partie 2 - Dépôt des plans
1
Chapitre III - Signaux visuels
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Accidents d'aviation et enquêtes
34
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Navigabilité des aéronefs
14
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Sûreté aérienne
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Inspection et certification des bâtiments
13
Conception
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Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Services généraux
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
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Loi sur le pilotage : Projet de loi C-97
2
Campagnes
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Marine
7
Publications
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2017
88
2016
107
2015
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2014
61
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202
2012
59
(-) 2011
(-) 2010
Catégorie
Maritime
611
Corporate
22
Aviation
16
Ferroviaire
7
Surface
1
Type de contenu
Page
372
Publication
288
Service
6
Sujet
1
Type
Type