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Chapitre III - Signaux visuels
1
Tables de franc-bord minimal / Table 9 de 25
1
Sécurité de la navigation
1
Annexe 2
1
Annexe A: Specimen – Livret d'information sur la stabilite
1
8 - Mise à l’eau et dispositifs d’embarquement
1
Pollution atmosphérique
1
12 - Dispositif d’évacuation en mer
1
Normes d'inspection et d'exploitation
1
Régime canadien de préparation et d´intervention en cas de déversement d´hydrocarbures
1
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Services aériens commerciaux
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Navigabilité des aéronefs
33
Sécurité des drones
26
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
19
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
11
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
6
Aviation civile
6
Sûreté aérienne
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Immatriculation et location des aéronefs
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Navigation dans l'Arctique
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Inspection et certification des bâtiments
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
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Acheter un bateau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Services généraux
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Transport routier
284
Transport ferroviaire
193
Marchandises dangereuses
122
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Programmes
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Publications
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61
2013
202
2012
59
(-) 2011
(-) 2010
Catégorie
Maritime
645
Aviation
8
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
390
Publication
278
Service
2
Type
Type