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Transports Canada
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Affichage de 2931 à 2937 sur 2937 des éléments.
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Lettre de politique (LP) N° 551-001 Édition 1
1
Bulletin technique à l’intention des chemins de fer : exploitation en service exclusif
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité — aéronef léger de catégorie sport ou du certificat spécial de navigabilité — expérimental — aéronef léger de catégorie sport aux fins de l’utilisation dans l’espace aérien canadien d’un aéron...
1
Partie B - Organisation compagnie/ser
1
Circulaire consultative (CC)
1
Sièges d’appoint Cambria, Hip et Jet de Diono – non-conformité aux exigences d’inflammabilité
1
Pagination
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Page courante
294
Sujets
(-) Aviation
Publications
1238
Services aériens commerciaux
559
Centre reference
521
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
62
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
22
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Aviation civile
6
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Transport maritime
622
Services généraux
319
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
164
Technologies d’aide à la conduite
26
Publications
10
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Dispositifs de consignation électronique
7
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Sécurité des véhicules automobiles
5
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
33
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Publications
8
Passages à niveau
7
Lignes directrices
6
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Accidents ferroviaires et enquêtes
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
8
Examens législatifs
6
Date
2024
118
2023
225
2022
172
(-) 2021
2020
446
(-) 2019
2018
336
2017
101
2016
88
2015
259
2014
92
2013
189
2012
193
(-) 2011
(-) 2010
2009
195
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2537
Routier
249
Ferroviaire
117
Corporate
3
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
1481
Publication
1438
Sujet
17
Service
1
Type
Type